Marque expirée - Marque en non vigueur

prologue biotech Sicoval
SICOVAL Communauté d'Agglomération

Numéro de dépôt :
3412112
Date de dépôt :
22/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
22/02/2016
prologue biotech Sicoval de SICOVAL Communauté d\'Agglomération

Présentation de la marque prologue biotech Sicoval

Déposée le 22 février 2006 par la société SICOVAL Communauté d'Agglomération auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « prologue biotech Sicoval »

Le déposant est la société SICOVAL Communauté d'Agglomération domicilié(e) Rue du Chêne Vert, BP 38200,31682 LABEGE Cedex - 31682 - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 100 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICOVAL domicilié(e) Rue du Chêne Vert, BP 38200,31682 LABEGE Cedex - 31682 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque prologue biotech Sicoval est expirée depuis le 22 février 2016.

SICOVAL Communauté d'Agglomération a également déposé les autres marques suivantes : PROLOGUE BIOTECH SICOVAL TOULOUSE SUD-EST , PROLOGUE SICOVAL TOULOUSE SUD-EST , Sicoval Communauté d'Agglomération Sud-Est toulousain , prologue Sicoval , labège innopole Sicoval , PARC DU CANAL SICOVAL TOULOUSE SUD-EST , parc du canal Sicoval , Cléo , LABERGE INNOPOLE SICOVAL TOULOUSE SUD-EST , NEURONES EN FOLIE


SICOVAL Communauté d'Agglomération - Rue du Chêne Vert, BP 38200,31682 LABEGE Cedex - 31682 - France - SIREN 243100633


SICOVAL - Rue du Chêne Vert, BP 38200,31682 LABEGE Cedex - 31682 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

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